Comprendre le transfert de véhicule entre particuliers au Québec
Vous venez d’obtenir les clés de votre nouvelle voiture achetée d’un particulier et avez très hâte de la montrer à tous vos amis? C’est bien normal! L’achat d’un premier véhicule, qu’il soit neuf ou d’occasion, représente une étape charnière dans une vie. Pour plusieurs, cela symbolise un premier pas vers l’indépendance et l’autonomie.
Cependant, avant de vous considérer comme le propriétaire légitime de cette acquisition, vous devez bien entendu la doter d’une plaque d’immatriculation afin d’être réglementaire.
S’il s’agit de votre première expérience, soyez rassuré : cette démarche est plus simple et rapide que vous ne l’imaginez! Dans cet article, nos techniciens certifiés de Certifié Auto Service vous expliquent les étapes d’un transfert de véhicule entre particuliers.
Destination : SAAQ
Bien que de nombreux services gouvernementaux soient offerts en ligne, vous devez vous rendre en personne dans une succursale de la Société d’assurance automobile du Québec (SAAQ) pour faire immatriculer votre véhicule ET payer la « fameuse » taxe de vente du Québec (TVQ). C’est un passage obligé, vous ne pourrez pas vous en dédouaner!
En outre, puisque vous avez acheté une voiture d’un particulier et qu’il s’agit d’une transaction entre particuliers, ce dernier doit vous accompagner pour procéder au transfert officiel de propriété. S’il ne peut se déplacer, il doit remplir et signer un formulaire de procuration qu’il donnera à une personne qui le représentera.
Les documents dont vous aurez besoin
Voici les documents nécessaires pour immatriculer un véhicule d’occasion au Québec. Il vous faudra absolument les avoir en main lorsque vous vous présenterez dans une succursale de la Société de l’assurance automobile du Québec (SAAQ). Sinon, vous devriez vous y rendre une deuxième fois!
Pour effectuer le transfert du premier coup, voici les documents dont vous aurez absolument besoin :
- Une pièce d’identité avec photo. Ici, nous recommandons idéalement de présenter votre permis de conduire. Notez bien que le vendeur du véhicule doit lui aussi présenter sa pièce d’identité lors du transfert.
- Le certificat d’immatriculation actuel du véhicule qui devra être fourni par l’ancien propriétaire.
Les modes de paiement acceptés
Il est très important de préciser que les cartes de crédit ne sont pas acceptées pour immatriculer votre véhicule dans aucune des succursales de la Société de l’assurance automobile du Québec (SAAQ). Vous pourrez donc payer les frais de trois façons :
- Argent comptant.
- Carte de débit (Interac).
- Chèque ou mandat postal ou bancaire à l’ordre de la Société de l’assurance automobile du Québec.
La réception d’une nouvelle plaque
Une fois le paiement effectué, un certificat d’immatriculation vous sera délivré pour votre véhicule. Vous recevrez également une nouvelle plaque si vous n’en possédiez pas déjà une. Concernant celle qui était fixée sur l’automobile avant la vente, l’ancien propriétaire pourra la garder afin de l’utiliser pour son futur véhicule, le cas échéant.
Lors de la vente d’un véhicule au Québec, il est également possible pour l’ancien propriétaire de vous transférer son ancienne plaque s’il souhaite s’en départir.
Le choix d’une plaque personnalisée
Vous souhaitez vous démarquer visuellement des autres automobilistes? Autre qu’une couleur ou des accessoires originaux, saviez-vous que vous pouvez créer votre propre plaque d’immatriculation personnalisée?
Une fois que votre voiture sera dûment immatriculée, et même si c’est avec la plaque d’origine, vous pourrez commander une plaque personnalisée pour un peu plus de 250 $.
Fait important à noter :
Ce service est offert uniquement en ligne et les combinaisons de chiffres et de lettres doivent répondre à plusieurs critères pour être acceptées. La SAAQ se réserve également le droit de refuser ou de retirer de la circulation toute combinaison qui ne respecte pas ses règles.
Voilà, il ne vous reste plus qu’à fixer votre plaque sur votre nouvelle voiture pour aller « pavaner » allègrement sur les routes du Québec, avec un véhicule tout en règle!
L’inspection prétransfert de véhicule entre particuliers, une décision réfléchie!
Vous souhaitez faire inspecter un véhicule d’occasion avant de procéder au transfert de véhicule entre particuliers? Sage décision! Une inspection effectuée par des techniciens certifiés vous permet non seulement de vérifier l’état et le fonctionnement de chacune des composantes du véhicule, mais également d’avoir un historique plus détaillé du véhicule.
Pour un service exemplaire, visitez l’atelier mécanique Certifié Auto Service situé le plus près de chez vous pour une inspection ou un entretien de votre véhicule en utilisant notre outil de localisation d’ateliers mécaniques. Notre équipe de techniciens de confiance vous fournira une feuille d’inspection visuelle sécuritaire de base, certifiant que tous les points cruciaux pour le bon fonctionnement de votre véhicule et pour votre sécurité ont été couverts. Vous serez par la suite prêt à reprendre le volant en toute sécurité!